"HABILI" LOGICIEL D'AIDE AU SUIVI DES HABILITATIONS

BOSSU Michel

Présentation de la marque "HABILI" LOGICIEL D'AIDE AU SUIVI DES HABILITATIONS

Déposée le 25 avril 2001 par BOSSU Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "HABILI" LOGICIEL D'AIDE AU SUIVI DES HABILITATIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-22 du 1 juin 2001.

Le déposant est BOSSU Michel, domicilié(e) 8, rue Alphonse Daudet, 77340 PONTAULT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel BOSSU - France.

La marque "HABILI" LOGICIEL D'AIDE AU SUIVI DES HABILITATIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3097163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "HABILI" LOGICIEL D'AIDE AU SUIVI DES HABILITATIONS est expirée depuis le 25 avril 2011.

BOSSU Michel a également déposé les autres marques suivantes : "HABIMAT" LOGICIEL D'AIDE AU SUIVI DES MATERIELS : CONTROLES TECHNIQUES ET CONFORMITE , "D.O. COMPETENCE" LOGICIEL D'AIDE A LA GESTION DES COMPETENCES